CGU

## Conditions Générales d’Utilisation

### 1. Accès au Site
L’accès au Site www.carbonconseil.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

### 2. Services proposés
Le Site a pour objet de fournir des informations sur la société Carbon Conseil et ses services, notamment des services de conseil, de formation et des tutoriels pour aider les entreprises à concevoir, construire et lancer des activités durables et innovantes. Carbon Conseil s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

### 3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur le Site, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Carbon Conseil, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Carbon Conseil. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

### 4. Responsabilité
Carbon Conseil ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.carbonconseil.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 1, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Carbon Conseil ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Carbon Conseil se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Carbon Conseil se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

### 5. Données personnelles
Les informations recueillies sur le Site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Carbon Conseil pour la gestion de notre clientèle. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées au service marketing et au service commercial établis dans l’Union européenne. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@carbonconseil.com.

### 6. Modifications des CGU
Carbon Conseil se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.

### 7. Loi applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site www.carbonconseil.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.